Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Made In Limoges
M. Régis COURTOUX

Numéro de dépôt :
4139400
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Made In Limoges de Régis COURTOUX

Présentation de la marque Made In Limoges

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par monsieur Régis COURTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Made In Limoges »

Le déposant est monsieur Régis COURTOUX domicilié(e) 23 Route de la Chassagne - 87480 - Saint Priest-Taurion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis COURTOUX domicilié(e) 23 Route de la Chassagne - 87480 - Saint Priest-Taurion - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Régis COURTOUX a également déposé les autres marques suivantes : FUNEA DESIGN , COLUMNIUM


M. Régis COURTOUX - 23 Route de la Chassagne - 87480 - Saint Priest-Taurion - France


M. Régis COURTOUX - 23 Route de la Chassagne - 87480 - Saint Priest-Taurion - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675860 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.